AlternaWeb, votre site associatif en 1 clic
Site créé gratuitement avec AlternaWeb  -  Retirez les publicités avec un abonnement.
CGU

CGU

Conditions Générales d’Utilisation du Site Internet de Condros Village Vigneron

Date de dernière mise à jour : 02.12.2024

Bienvenue sur le site internet de Condros Village Vigneron. En accédant ou en utilisant notre Site, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site.

1. Objet du Site

Le Site a pour vocation de :

  • Présenter l’association Condros Village Vigneron, ses activités et ses événements.
  • Fournir des informations pratiques aux membres et visiteurs.
  • Permettre l’inscription à des activités, événements ou adhésions.

2. Accès au Site

  • Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion internet. Les frais liés à l’accès (matériel, logiciel, fournisseur d’accès) restent à la charge de l’utilisateur.
  • Certaines sections ou fonctionnalités peuvent être réservées aux membres de l’association après authentification.

3. Propriété intellectuelle

  • Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Condros Village Vigneron ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires.
  • Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du Site est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Inscription et adhésion

  • L’inscription sur le Site pour participer aux activités ou devenir membre de l’association est soumise à la fourniture d’informations exactes et complètes.
  • Les membres s’engagent à maintenir à jour leurs informations personnelles.

5. Responsabilité

  • Condros Village Vigneron s’efforce de maintenir les informations du Site à jour, mais ne garantit ni leur exactitude, ni leur exhaustivité.
  • L’association ne peut être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site (erreur, interruption, virus, etc.).
  • L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le Site.

6. Utilisation du Site

  • Les utilisateurs s’engagent à utiliser le Site de manière conforme à la loi, aux bonnes mœurs et aux présentes CGU.
  • Sont strictement interdits :
    • L’utilisation du Site à des fins frauduleuses ou illégales.
    • La diffusion de contenus diffamatoires, obscènes ou portant atteinte aux droits d’autrui.

7. Données personnelles

  • Les informations collectées via le Site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité voir sur notre site.
  • Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

8. Liens hypertextes

  • Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Condros Village Vigneron décline toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de ces sites.
  • Toute création de lien vers le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable.

9. Modification des CGU

Condros Village Vigneron se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par une mise à jour sur le Site. L’utilisation continue du Site après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

10. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du Puy-en-Velay.

Contact

Pour toute question concernant ces CGU, vous pouvez nous contacter.